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L'organisation de la SEAM

Les ayants droit sont répartis en quatre collèges de sociétaires

A) Le collège A regroupe les fondateurs de la SEM ainsi que le Syndicat National des Auteurs Compositeurs (SNAC), l'Union Nationale des Auteurs Compositeurs (UNAC) et les deux chambres syndicales de l'édition musicale française (CEMF et CSDEM).

B) Le collège B regroupe les auteurs, les compositeurs et leurs représentants.

C) Le collège C regroupe les éditeurs sociétaires.

D) Le collège D regroupe les représentants des ayants droit de chants liturgiques.

 

La composition de la SEAM

Le conseil d'administration de la SEAM

Il est composé de dix-huit administrateurs dont onze de droit et sept élus par l'Assemblée générale.

Les administrateurs de droit sont :

  • Le président de l’UNAC  M. Laurent Juillet, compositeur, représenté par Monsieur Benoit Menut, compositeur) et le responsable de sa commission graphique (M. Jean-Marie Leau).

  • Le président du SNAC (M. François Peyrony, représenté par M. Henri Nafilyan) et la responsable de sa commission graphique (Mme Maïa Bensimon).

  • Le président du conseil d'administration de l'UCMF représenté par M.Patrick Sigwalt, compositeur.

  • Un auteur ou un compositeur professionnel désigné par les organisations d’auteurs et de compositeurs (M. Claude Lemesle, auteur).

  • Le président de la CEMF (M. Pierre H. Lemoine, éditeur) et le responsable de sa commission graphique (M. Jean-Michel Issartel, éditeur).

  • La présidente de la CSDEM (Mme Juliette Metz, éditeur) et le responsable de sa commission graphique (M. Pacôme Descamps, éditeur)

  • Le président du SECLI, Secrétariat des Éditeurs de Chants Liturgiques (M. Julien Courtois, éditeur).

Les administrateurs élus sont :

MM. Max Desmurs, Philippe Daniel, Eric Denut, François Dhalmann, Thomas Jamois, Gautier Lemoine, Frédéric Spannagel.

Le bureau de la SEAM

Le Conseil a désigné un bureau qui comprend :

  • Président : M. Pierre H. Lemoine
  • Vice-Présidents : M. Claude Lemesle
  • Trésorier : M. Jean-Michel Issartel
  • Les Présidents de chaque collège.

 

    Présidence d' Honneur

    Madame Nelly Quérol est Présidente d' Honneur de la Seam depuis juin 2017.

    Monsieur François Derveaux est président d'honneur depuis juin 2024.

     

    La commission de surveillance

    Elle est composée de quatre sociétaires élus par l'assemblée générale représentant chacun un des quatre collèges assurant ainsi une représentation équilibrée des différentes catégories de membres composant l'Assemblée générale.

    Ont été élus lors de l'AG du 23 juin 2023:

    - Patrice BOURGES (collège C) - Président

    - Stephanie BLANC (collège B)

    - Danièle ENOCH (collège A) 

    - Bruno NOUGAYREDE (collège D)

    Les assemblées générales de la SEAM

    Les sociétaires sont réunis chaque année en assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration, dans les six mois suivant l'expiration de l'exercice social.

    L'assemblée générale ordinaire statue notamment sur les comptes annuels, sur le rapport d'ensemble des activités de la SEAM présenté par le conseil d'administration et sur toute autre question portée à son ordre du jour par le Conseil d'Administration.

    En plus de l'assemblée générale ordinaire annuelle, le conseil d'administration peut convoquer les sociétaires en assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement à tout moment de l'année pour les faire délibérer sur toute question qui n'est pas du ressort de l'assemblée générale extraordinaire ; il doit le faire si le tiers au moins du nombre des sociétaires en fait la demande par écrit au Président.

    Le conseil d'administration peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, qui décide de toute modification de statuts.

     

    Les statuts de la SEAM

    Télécharger les statuts de la SEAM

    Le règlement général de la SEAM

    Télécharger le règlement général de la SEAM