1 - Informations légalesLa SEAM est une société civile à capital variable dont le siège social est situé 31, rue de Châteaudun 75009 Paris
Tél. +33 (0)1.42.96.76.46
E-mail : seam@seamfrance.fr
Nom du Président : Pierre H. Lemoine
Nom du Trésorier : Jean-Claude Wilkens
Le directeur de la publication du Site est Pierre H. Lemoine, en qualité de Président de la SEAM Le présent site (ci-après « Site ») est la propriété de la SEAM. Il a été réalisé par la Société SPIREA.
On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non et les sons dont le Site est composé.
Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la SEAM, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toutes les informations fournies sur le Site le sont à titre indicatif. Par conséquent ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme une offre contractuelle.
La SEAM ne saurait être tenue pour responsable des éventuelles erreurs, omissions, indisponibilité d’informations ou de services sur le Site. Licence d'utilisation
Du seul fait de sa connexion au Site, l’utilisateur reconnaît accepter de la SEAM une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
La présente licence, accordée à titre non exclusif, n’est pas transmissible à un tiers.
La reproduction sur un support papier des informations présentes sur le Site est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :  | la gratuité de la diffusion,
|  | le respect de l'intégrité des informations reproduites : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
|  | la citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : |
« Ce document provient du site internet de la SEAM accessible à l’adresse URL suivante www.seamfrance.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ».
Le Contenu du Site ne peut en aucun cas être utilisé à des fins commerciales ou publicitaires.
Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de la SEAM.
La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Loi informatique, fichiers et libertés
Lorsque vous nous contactez, la SEAM traite des données personnelles vous concernant afin de répondre à vos demandes.
Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez de droits d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Vous pouvez les exercer en adressant un e-mail à l’adresse seam@seamfrance.fr ou par courrier adressé à notre siège social. |